On les laisse souvent traîner sans savoir que certains papiers doivent être conservés précieusement. Bulletins de salaire quittances de loyer factures remboursements santé.
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Liste de papier a conserver. Actes de propriété et actes notariés a vie actes de reconnaissance denfants naturels a vie avis déchéance et justificatifs de paiement des contrats dassurance vie 5. Les papiers dordre personnel. Reconnaissance de dette commerciale. Déclaration de revenus de 2013 est à conserver jusquà la fin 2016. 3 ans pour un pv et jusquà 2 ans après la revente de votre véhicule pour. Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature ce site vous propose de faire le point.
Sont concernés les carnets de santé. Le délai de conservation des papiers. Prévoyez par exemple un archivage de 2 à 10 ans pour les documents dassurance. Vous avez décidé de vous lancer dans un grand tri de vos papiers. Quelle est la durée de validité dun acte détat civil. Les titres de propriété sont à conserver aussi longtemps que vous être propriétaire de ce bien.
Déclaration de revenus et avis dimposition sur le revenu. Sous quelle forme papier ou électronique faut il conserver ses papiers. Cest le cas en premier lieu des justificatifs liés à la famille. Certains papiers doivent être gardés toute votre vie. Il en est de même pour les documents relatifs à létat de santé. Voici la liste des papiers à conserver classés par ordre alphabétique.
Liste pratique combien de temps conserver les bulletins de salaire contrat de location et autres factures. Cest le moment de jeter un maximum de documents périmés. Les documents relatifs à votre véhicule font lobjet de délais tout aussi variés. Six ans une durée à la fois longue et courte mais aussi très précise. Ainsi il nest par exemple pas utile de conserver vos déclarations de revenus ou encore les preuves que vous avez bien honoré le paiement de vos impôts au delà de cette durée. Les modalités de numérisation des factures papier.
Lesquels garder pendant combien de temps faut il conserver les différents papiers et documents administratifs. Les actes détat civil ainsi que le livret de famille doivent être précieusement conservés afin de pouvoir les présenter à ladministration en cas de besoin. La durée de conservation des documents dordre personnel est variable dun type de document à un autre. Avis dimpôts locaux taxe foncière taxe dhabitation 1 à 3 ans. Larrêté du 22 mars 2017 jorf du 30 mars 2017 fixe les modalités de numérisation des factures papier et les règles de conservation des factures numérisées. Papiers de votre logement.
Documents à conserver pendant six ans. Vous devez donc conserver tous les documents relatifs. à compter de lannée qui suit lannée dimposition exemple. Les règlements de copropriété de même que les comptes rendus dassemblée générale se gardent aussi longtemps que vous résidez dans cette copropriété. Ne cherchez plus. Les charges de copropriété ainsi que toute correspondance avec le syndic sont à conserver 10 ans.
Les contribuables assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée qui le souhaitent peuvent désormais numériser leurs factures papier dès lenvoi ou la réception de ces.
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