Cette documentation se compose du plan cadastral et de la base de données des informations patrimoniales. Le plan cadastral est un assemblage denviron 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie dune section cadastrale.
Extrait Du Plan Cadastral De 1834 La Rue De La Voie Et L
Extrait du plan cadastral. Vous pouvez aussi effectuer une recherche directement par références cadastrales. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 596989 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. 12000 échelle dédition. Par commune par adresse ou par référence cadastrale des parcelles. Extrait du plan cadastral informatisé département. Ll est délivré aux échelles 12505001000 sélection automatique.
Lorient 3 place françois mitterrand bp. Létat descriptif du bien fonds dépourvu de foi publique est également joint à la commande. Vous avez besoin dun extrait cadastral. Un décalage par rapport à dautres données du géoportail photographies aériennes en particulier peut apparaître. Pour effectuer une recherche de plan par adresse veuillez saisir un ou plusieurs critères. Un extrait cadastral est un extrait de la documentation patrimoniale.
Les plans cadastraux mis à jour de façon permanente par la dgfip peuvent être consultés selon plusieurs axes de recherche. 000 xb 01 échelle dorigine. Cette icône vous invite à visualiser le produit avec possibilité de faire une édition gratuite format a4 ou a3. Alors laissez vous guider par notre outil de commande ci dessous. 12000 le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant. Conformément à larticle 14 de la loi n2016 1321 du 7 octobre 2016 pour une république numérique le plan cadastral est disponible en téléchargement libre sur le site datagouvfr selon un millésime trimestriel.
Il couvre la france entière à lexception de la ville de strasbourg et de quelques communes voisines pour des raisons historiques liées à loccupation de lalsace moselle par lallemagne entre 1871 et 1918. A genève le terme plan cadastral ancienne dénomination du plan du registre foncier est utilisé pour qualifier lextrait gratuit sans foi publique. Donnée mise à jour tous les trimestres. Le site wwwcadastregouvfr permet gratuitement de rechercher de consulter et déditer des extraits du plan cadastral. Ce service vous permet de rechercher consulter et commander ces feuilles de plan. Guidel direction générale des finances publiques extrait du plan cadastral informatisé section.
Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Cette donnée na pas fait lobjet de corrections géométriques. Cest simple clair et rapide. Il propose également un service de commande et de paiement en ligne. Représentation du plan cadastral informatisé pci vecteur de la dgfip.
Gallery of Extrait Du Plan Cadastral
